1 – Éditeur

 
Bienvenue sur le site Internet www.withtimesecurite.fr, édité par WITH, SARL unipersonnelle au capital social de 51 000 €, dont le siège social se situe au 29 rue Romain Rolland, 44100 Nantes, France.

La société WITH est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro B 382 685 436 et le Code APE 6201Z.

2 – Objet

 
L’objet de ce site est de communiquer sur WITH, son métier, ses engagements, ses partenariats, ses solutions, ses secteurs d’activité, ses références, de publier des articles sur son Blog et d’envoyer des informations aux internautes qui le souhaitent.

Directeur de la publication : Delphine Derouet

Conception et réalisation : Disko

Crédits photos : ThinkStock et Photo libre de droits Congrès SNES 2012 – Réédition

3 – Hébergement

 
Le prestataire assurant l’hébergement est www.sivit.fr situé au 19 rue du 4 septembre, 75002 Paris, France.

4 – Propriété intellectuelle

 
Le site Internet www.withtimesecurite.fr, sa structure générale, sa charte graphique et les textes y figurant sont protégés dans les conditions et limites prévues dans le Code de la propriété intellectuelle français. Le logo, les textes et les slogans ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont propriétés de la société WITH. La marque WITH® est quant à elle propriété de WITH. Aussi, d’une manière générale, seules les reproductions pour un usage personnel, privé et exclusif de tout intérêt commercial sont autorisées (article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle).

Toute autre reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable et expresse de la société WITH est strictement interdite et peut être pénalement réprimée notamment au titre de contrefaçon. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : la gratuité de la diffusion, le respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d’aucune sorte) et la mention « Copyright © 2013 WITH® » claire et lisible.

5 – Données personnelles

 
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1650311 v 0.

WITH s’engage à préserver la confidentialité des données éventuellement fournies en ligne par l’internaute. En communiquant votre adresse électronique, WITH se réserve le droit de pouvoir l’utiliser afin de vous faire parvenir par courriel toutes communications concernant son site et ses services. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à WITH pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, d’opposition, de modification et de suppression de ses informations personnelles qu’il peut exercer à tout moment en envoyant :

- un courrier à : WITH, 29 rue Romain Rolland, 44100 Nantes, France

- ou un courriel à : commercial [at] with.fr

6 – Contenu

 
Ce site est une présentation générale de la société WITH et de ses prestations. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice. WITH se réserve le droit de modifier les informations figurant dans ce site, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

7 – Liens hypertextes

 
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.withtimesecurite.fr nécessite une autorisation préalable écrite de la société WITH. Pour mettre en place un lien hypertexte vers ce site, il est demandé de prendre contact avec le Directeur de la publication de WITH. La société WITH ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec ce site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.